Lamy - Prévention des risques, justice et technologies : comment se préparer au droit pénal des affaires 3.0 ?

07 mai 2018
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Algorithmes, blockchain, Big Data, Internet des objets, les nouvelles technologies se dif­fusent partout. Si elles sont beaucoup moins élaborées que ce que l’on veut bien croire aujourd’hui, la vitesse de leur développe­ment nous oblige à anticiper les transforma­tions — majeures — qui se préparent.

Pour s’en convaincre, jetons un regard sur les décennies qui viennent de s’écouler : l’âge de l’ordinateur en 1950-1970, celui du logiciel en 1970-1990, des réseaux en 1990-2010, et désormais celui de la donnée, ont contribué, avec une rapidité qui n’en finit pas de nous surprendre, à un nouveau monde.

Si l’effervescence règne dans le secteur éco­nomique, notamment avec le lancement par le Premier ministre d’une stratégie na­tionale pour l’intelligence artificielle, le droit pénal des affaires, et plus largement le droit pénal, restent étonnamment à l’écart de ces innovations technologiques. Les protagonistes du moment ne s’en cachent pas : le droit pénal est trop sensible pour que ces technologies s’y intéressent — du moins pour le moment. C’est ainsi le cas de Caselaw, qui affiche ouvertement ses ré­ticences à l’égard du droit pénal, pour des raisons éthiques, craignant par exemple que les algorithmes permettent à terme de choisir la juridiction la moins sévère pour commettre une infraction.

C’est bien là tout l’enjeu de ces nouvelles technologies : elles bouleverseront cer­tainement nos sociétés, et leur utilisation pose indéniablement un grand nombre de questions éthiques et philosophiques. Ins­crit dans le cadre de ces réflexions, l’objet du présent article se veut aussi pragma­tique : à quoi va ressembler l’entreprise de demain ? Quels seront les risques pénaux auxquels elle devra faire face ? Quelle stra­tégie peut-elle d’ores et déjà mettre en place pour les prévenir, et plus largement anticiper une justice pénale 3.0.

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Article rédigé par : Emmanuel Daoud et Solène Sfoggia